Déposée le 20 juin 2003 par SERVEILLE Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SOLE MIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est SERVEILLE Gérard domicilié(e) 4 rue Sainte Victoire,13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - 13790 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVEILLE Gérard domicilié(e) 4 rue Sainte Victoire,13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - 13790 - France.
La marque SOLE MIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLE MIO est expirée depuis le 20 juin 2013.
SERVEILLE Gérard - 4 rue Sainte Victoire,13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - 13790 - France
SERVEILLE Gérard - 4 rue Sainte Victoire,13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - 13790 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Monture de lunette optique solaire, en métal, en plastique ou en matériau composite. Etui. Présentoir. Chaînette.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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